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Marques déposées par CHAUVIN Bernard
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... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe
CHAUVIN Bernard, Louis

Numéro de dépôt :
99774991
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque ... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe

Déposée le 9 février 1999 par CHAUVIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est CHAUVIN Bernard, Louis, domicilié(e) 6 Ch. des Maucardières, Le Vieil-Baugé, 49150 BAUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN Bernard, Louis - France.

La marque ... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe est expirée depuis le 9 février 2009.

CHAUVIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS BERNARD LOUIS , ASPHALTE AUTO ECOLE , Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier , CHATEAU HAUT BEZIN , PRAGMA. AGRO. TECHNO.- DECO. , Saint BlouCantou , Butt'ine Fruit , LES OLIVENDIS , Fondu Coeur - Plaisir gourmand du beurre-confiture


CHAUVIN Bernard, Louis - 6 Ch. des Maucardières, Le Vieil-Baugé, 49150 BAUGE - France


CHAUVIN Bernard, Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Papier, carton. Photographies, adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage ; représentant des éléments floraux. Articles de bureau (à l'exception des meubles) représentant des éléments floraux. Dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles, compositions florales ; fleurs séchées. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines, semences ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, nacre, roseau, jonc, osier, brins de cellulose naturelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.